par theophile | Oct 10, 2022 | Divers
Vous avez un bateau de plaisance que vous voudriez vendre ou donner ? Vous souhaitez vendre uniquement le moteur du bateau seul ? Lors de la vente ou du transfert de propriété d’un bateau, d’un jet ski ou d’une autre embarcation motorisée, il est...
par theophile | Sep 30, 2022 | Formulaire
Votre médecin et l’équipe médicale qui vous prend en charge pourront réaliser vos souhaits sur vos soins de fin de vie, y compris si vous choisissez ou non de restreindre ou d’arrêter les traitements, à condition que vous ayez préparé des directives...
par theophile | Sep 25, 2022 | Formulaire
Tout chantier ne nécessitant pas de permis de construire devra faire l’objet d’une déclaration de travaux antérieurs (DP). Dans certains cas, comme lorsqu’un bâtiment existant est agrandi, que son extérieur est modifié ou que son utilisation est...
par theophile | Sep 24, 2022 | Formulaire
Le portail central des demandes de propositions France Marchés propose un livre blanc de 18 pages pour vous aider à prendre connaissance et remplir le formulaire de déclaration de sous-traitance DC4. Le Ministère de l’Économie met à la disposition des différents...
par theophile | Sep 24, 2022 | Formulaire
Vous pourriez avoir besoin de soins médicaux pendant vos vacances à l’étranger. Vos dépenses peuvent être couvertes en Europe par le bureau de sécurité sociale du pays. Dans certaines circonstances, l’Assurance Maladie vous rembourse les frais médicaux...
