par switch87 | Oct 14, 2022 | Formulaire
Les formulaires présents sur vos sites internet sont soumis à des restrictions conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Lorsque les visiteurs remplissent et soumettent vos formulaires, ils vous fournissent volontairement des informations...
par switch87 | Oct 12, 2022 | Formulaire
Moins de la moitié des Belges prévoyant un retour en vacances prévoient de remplir le formulaire PLF (Passenger Locator Form; français : Formulaire de Localisation du Passager), selon Saniport, l’agence fédérale de santé en charge des voyages aériens...
par switch87 | Oct 12, 2022 | Formulaire
En raison des inquiétudes soulevées par le COVID, l’Espagne a mis en place un formulaire de santé (le SPTH : SPAin Travel Health) que les visiteurs doivent remplir avant d’entrer dans le pays ; ceci s’applique aux visiteurs en Espagne et à Majorque....
par switch87 | Sep 30, 2022 | Formulaire
Votre médecin et l’équipe médicale qui vous prend en charge pourront réaliser vos souhaits sur vos soins de fin de vie, y compris si vous choisissez ou non de restreindre ou d’arrêter les traitements, à condition que vous ayez préparé des directives...
par switch87 | Sep 25, 2022 | Formulaire
Tout chantier ne nécessitant pas de permis de construire devra faire l’objet d’une déclaration de travaux antérieurs (DP). Dans certains cas, comme lorsqu’un bâtiment existant est agrandi, que son extérieur est modifié ou que son utilisation est...
par switch87 | Sep 24, 2022 | Formulaire
Le portail central des demandes de propositions France Marchés propose un livre blanc de 18 pages pour vous aider à prendre connaissance et remplir le formulaire de déclaration de sous-traitance DC4. Le Ministère de l’Économie met à la disposition des différents...
